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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Loire Vins Domaines
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Clos Boissé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Boissé
Loire Vins Domaines, SAS

Numéro de dépôt :
4040135
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2023
Clos Boissé de Loire Vins Domaines

Présentation de la marque Clos Boissé

Déposée le 14 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Loire Vins Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Clos Boissé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Loire Vins Domaines domicilié(e) 15 Grande Rue - 49400 - VARRAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Vins Domaines, M. Oriot Pierre-Alain domicilié(e) 15 Grande Rue - 49400 - VARRAINS - France.

La marque Clos Boissé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Boissé est expirée depuis le 14 octobre 2023.

Loire Vins Domaines a également déposé les autres marques suivantes : L'éternelle , Clos de Beaulieu , Domaine Les Marquises , LOIRE VINS DOMAINES , Loire Vins Domaines , Clos Chapin


Loire Vins Domaines, SAS - 15 Grande Rue - 49400 - VARRAINS - France


Loire Vins Domaines, M. Oriot Pierre-Alain - 15 Grande Rue - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vins d'appellation d'origine.